Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent au site africa-arts.com.
1. Éditeur du site
Nom : JULIEN COMTET
Domicile : Vendays-Montalivet (33)
Téléphone : 06 78 37 42 79
RCS : Bordeaux A 512 980 798
N° TVA intracommunautaire : FR61512980798
2. Directeur de la publication
JULIEN COMTET
3. Conception et réalisation
Site conçu et développé par Jean-Charles Decourtheix — Kerynox
4. Hébergeur
Société : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
5. Activité
Le site africa-arts.com est un site de vente en ligne d'objets artisanaux : statuettes et pièces décoratives en alliage bronzier, cuivre, laiton et bois.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site africa-arts.com (textes, images, graphismes, logo, sons, vidéos…) est la propriété exclusive de JULIEN COMTET ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de JULIEN COMTET, sous peine de poursuites judiciaires.
7. Données personnelles
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9. Liens hypertextes
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10. Contact
Pour toute question ou demande, utilisez notre page de contact.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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